les commissions

Le rôle des Commissions

Les commissions municipales, mises en place lors du conseil municipal, sont prioritairement chargées d'étudier les dossiers à soumettre au conseil municipal.
Elles jouent un rôle consultatif et donnent un avis sur les affaires relevant de leur compétence. Les élus y discutent des problèmes concrets et proposent des solutions. Les décisions sont soumises au vote du conseil municipal. Le maire siège de droit dans chacune d'elles.

Commission communale des Impôts Directs

Le rôle de cette commission s'exerce en matière de contributions directes. La commission et le représentant des services fiscaux procèdent à l'évaluation des propriétés bâties et non bâties. Une liste de 12 personnes (6 titulaires et 6 suppléants) choisies parmi les différentes catégories de contribuables de la commune est dressée par le Conseil Municipal.

Titulaires : ANCONA André – FATON Michel – MESSI Daniel – FRRT Ludovic – THIVANT Eric – TRONTIN Aurélie

Suppléants : DEMOUGEOT Philippe – RODOT Daniel – TRONTIN Danielle – CHOVELON Christine – RAT Jean-Paul – BILLET Pierre

Commission Appels d’offres et procédures adaptées

• Responsable : BELPERRON Pierre-Rémy
• Titulaires : GUILLOT Dominique – THIVANT Eric – TRONTIN Aurélie
• Suppléants : CHOVELON Christine – GUYON Martine – VICHOT Isabelle

Commission procédures achats

• Responsable : TRONTIN Aurélie
• Titulaires : BELPERRON Pierre-Rémy – BERNARD Chantal – GUYON Martine – THIVANT Eric – VICHOT Isabelle
• Suppléants : BOZON Fabienne – CHOVELON Christine – FERRUT Ludovic – GUILLOT Dominique

Commission bois, forêt, environnement, assainissement et chasse

Elle élabore et met en place les actions utiles pour préserver et garantir l’équilibre de l’environnement sur son territoire en mobilisant les acteurs concernés (agriculteurs, chasseurs et forestiers). En charge de la forêt, elle propose une exploitation raisonnée (coupes, affouage…) garantissant la biodiversité et un environnement préservé et durable.

• Responsable : BILLET pierre
• Membres : BELPERRON Pierre-Rémy – BERNARD Chantal – DEMOUGEOT Philippe – FROMONT Philippe – GILBERT DE VAUTIBAULT Lorène – GUILLOT Dominique – ROBERT Alain – ROUTIN Gilles – THIVANT Eric

Commission animation, promotion et valorisation du patrimoine

En relation avec les responsables des différentes associations, elle informe le Conseil Municipal des demandes ou projets susceptibles d'aider à maintenir ou développer le lien socio-culturel.

Elle organise des actions favorisant la valorisation du petit patrimoine.

Elle veille à l’organisation et contribue au bon déroulement des manifestations festives, culturelles et commémoratives.

Elle établit le calendrier des manifestations en garantissant leur diversité et leur fréquence.

• Responsable : TRONTIN Aurélie
• Membres : BELPERRON Pierre-Rémy – BILLET Pierre – BOZON Fabienne – CHOVELON Christine – DEMOUGEOT Philippe – GILBERT DE VAUTIBAULT Lorène – GUILLOT Dominique – GUYON Martine – MESSI Daniel – ROBERT Alain – ROUTIN Gilles – THIVANT Eric

Commission bâtiment, voirie, réseaux et parc locatif

Elle propose les travaux d'investissement dans les propriétés bâties et non bâties de la commune : bâtiments, voirie, réseaux assainissement.

De même, elle propose les travaux rendus nécessaires dans le cadre de l'entretien courant des bâtiments communaux, de la voirie ou propriétés de la commune.

• Responsable : BELPERRON Pierre-Rémy
• Adjoint : GUILLOT Dominique
• Membres : BERNARD Chantal – BILLET Pierre – BOZON Fabienne – FERRUT Ludovic – FROMONT Philippe – MESSI Daniel – RODOT Daniel – VICHOT Isabelle

Le rôle des groupes de travail

Les groupes de travail, sont des instances de réflexion ponctuelles mises en place pour répondre à des demandes qui émanent des services de l’Etat, de la communauté de commune, du conseil municipal et du maire. Les propositions et relevés de décisions en lien avec les compétences communautaires sont soumis au conseil municipal pour accord, puis relayé par les délégués communautaires de la Chailleuse en bureau et conseil communautaire.

Groupe de travail sécurité routière

Ce groupe de travail pilote la sécurité routière au sein de la commune.

• Responsable : DEMOUGEOT Philippe
• Membres : BELPERRON Pierre-Rémy – BOZON Fabienne – FERRUT Ludovic – FROMONT Philippe – GORSE Christine – TRONTIN Aurélie – VICHOT isabelle

Groupe de travail plan communal de sauvegarde

 Ce groupe de travail élabore le plan communal de sauvegarde de la commune.

• Responsable : BELPERRON Pierre-Rémy
• Membres : BILLET Pierre – FROMONT Philippe – TRONTIN Aurélie – ROBERT Alain

Groupe de travail communication

Ce groupe de travail est chargé de la communication externe de La Chailleuse : site internet, bulletin municipal…

Il assure la promotion des manifestations et événements de la commune.

• Responsable : BOZON Fabienne
• Membres : BELPERRON Pierre-Rémy – BERNARD Chantal – BILLET Pierre – GILBERT DE VAUTIBAULT Lorène – GORSE Christine – ROBERT Alain

Comité fleurissement

A l’initiative du Conseil municipal, le comité est chargé de l'embellissement et fleurissement de la commune (appel à bénévoles).

Comité d’action sociale

En lien avec le CIAS, il participe aux actions de prévention et de développement social dans la commune.

Référents cimetières

Les référents contribuent à l’informatisation de la gestion des cimetières en lien avec le SIDEC, au suivi des concessions et à la mise à jour du logiciel.